ED WIDGE

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Les oeuvres exposées sur ce site ont fait l'objet de mesures de protection. Toutes atteintes qui ne respecteraient pas les droits à la propriété intellectuelle, toutes reproductions ou toutes représentations sont illicites, et passibles de poursuites.

Selon le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 :

Art L. 111-1
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Art L. 111-2
L'oeuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur.

Art L. 113-1
La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

Art L. 121-1
L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. Ce droit est rattaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.

Art L. 122-4
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite.